Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES AMANDISES
SCA CAVE DU LUBERON, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4139594
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2024
LES AMANDISES de SCA CAVE DU LUBERON

Présentation de la marque LES AMANDISES

Déposée le 5 décembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CAVE DU LUBERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES AMANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CAVE DU LUBERON domicilié(e) Hameau de COUSTELLET, 229 Route de Cavaillon - 84660 - MAUBEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 233 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU LUBERON, M. PILAT JEAN-PIERRE domicilié(e) Hameau de COUSTELLET, 229 Route de Cavaillon - 84660 - MAUBEC - France.

La marque LES AMANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AMANDISES arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

SCA CAVE DU LUBERON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT CASSIAN , Les Bories , Domaine des Filles , Domaine Lagaléa , Terres de Bories , L'Orée des champs , DOMAINE CHAPIO , NATUR ' AMORI , FAGALE , Domaine des pierres rousses


SCA CAVE DU LUBERON, Société coopérative agricole - Hameau de COUSTELLET, 229 Route de Cavaillon - 84660 - MAUBEC - France - SIREN 783233000


SCA CAVE DU LUBERON, M. PILAT JEAN-PIERRE - Hameau de COUSTELLET, 229 Route de Cavaillon - 84660 - MAUBEC - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.